Déposée par voie électronique le 24 novembre 2017 par Facilit'ENTREPRISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Facilit'HPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-50 du 15 décembre 2017.
Le déposant est Facilit'ENTREPRISE domicilié(e) 5 rue des phocéens - 34340 - MARSEILLAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Facilit'ENTREPRISE, Monsieur Gilles FAUROUX domicilié(e) 6 rue de la source - 34450 - VIAS - France.
La marque Facilit'HPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4407543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Facilit'ENTREPRISE - 5 rue des phocéens - 34340 - MARSEILLAN - France
Facilit'ENTREPRISE, Monsieur Gilles FAUROUX - 6 rue de la source - 34450 - VIAS - France
Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50
Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17
Conseil en acquisition d'entreprises; Conseil en matière d'élaboration de l'image d'entreprise; Conseil en matière d'organisation ou de gestion d'une entreprise commerciale; Conseils en gestion commerciale concernant des entreprises de fabrication; Conseils en organisation et gestion d'entreprises; Conseils en organisation et en économie d'entreprise; Conseils en organisation d'entreprises; Conseils en vente d'entreprises; Conseils et informations en gestion commerciale d'entreprise; Fourniture de conseils en matière d’organisation et de direction d’entreprises; Prestations de conseils aux entreprises en matière de franchisage; Prestations de conseils en organisation d'entreprises; Service de conseils en rapport avec l'organisation de campagnes promotionnelles pour entreprises; Services d'assistance et de conseil dans le domaine de la gestion commerciale d'entreprises du secteur de l'énergie; Services de conseil aux entreprises en matière de marketing stratégique; Services de conseil aux entreprises en matière d'établissement de concessionnaires automobiles; Services de conseil aux entreprises relatifs à l'exploitation de franchises; Services de conseil commercial aux entreprises dans le domaine de la fabrication ; Services de conseil aux entreprises en matière de gestion de campagnes de collecte de fonds; Services de conseil aux entreprises en matière de marketing de campagnes de collecte de fonds; Services de conseil aux entreprises en matière de promotion de campagnes de collecte de fonds; Services de conseil aux entreprises en matière de traitement des données; Services de conseil aux entreprises en matière de réorganisation financière; Services de conseil aux entreprises en matière de gestion des technologies de l'information; Services de conseil commercial aux entreprises en matière de mise à disposition de systèmes de gestion de la qualité; Services de conseil d'affaires aux entreprises en matière d'utilisation d'ordinateurs; Services de conseil en acquisition d'entreprises; Services de conseil en gestion de l'entreprise; Services de conseil en matière d'achat de marchandises pour le compte des entreprises; Services de conseillers en délocalisation d'entreprises; Services de conseillers en gestion et organisation d'entreprises; Services de conseillers en organisation et gestion d'entreprises; Services de conseillers et de conseils en gestion d'entreprises; Services de conseillers en direction d'entreprises; Services de conseils aux entreprises en matière de financement de la croissance; Services de conseils commerciaux en gestion des entreprises du secteur public; Services de conseils commerciaux en gestion d'entreprise; Services de conseils commerciaux en matière de rendement d'entreprise; Services de conseils en acquisition d'entreprises; Services de conseils en gestion commerciale concernant des entreprises commerciales; Services de conseils en gestion commerciale liés à des entreprises industrielles; Services de conseils en matière de cessions d'entreprises; Services de conseils en matière d'images de marque d'entreprises; Services de conseils en matière de comptabilité d'entreprises; Services de conseils en matière d'organisation des entreprises et de gestion commerciale; Services de conseils en matière de structure sociale des entreprises; Services de conseils en organisation et gestion d'entreprise; Services de conseils en rapport avec la création et l'exploitation d'entreprise; Services de conseils professionnels en matière de gestion d'entreprises; Services de conseils professionnels concernant l'exploitation d'entreprises; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; accompagnement à la gestion d'entreprise; accompagnement stratégique ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Production de films vidéo et DVD; Production de vidéos de formation; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; stockage électronique de données ;
Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences matrimoniales ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; services d'agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Facilit'HPA"